Mentions légales
Dernière mise à jour : 18 mai 2026
1. Éditeur du site
Genesis Studio est édité par :
- Alexis DEBERT, exerçant en qualité d'entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Nom commercial : Genesis Studio
- Siège social : 49130 Les Ponts-de-Cé, Maine-et-Loire, France
- SIREN : 931 511 885
- SIRET (siège) : 931 511 885 00010
- Code APE / NAF : 5911B — Production de films institutionnels et publicitaires
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR05 931 511 885
- Régime fiscal : micro-entreprise, TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts
- Date d'immatriculation : 02 août 2024
- Contact : genesisvisuals.wav@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site genesisstudio.fr est Alexis DEBERT, en sa qualité d'exploitant individuel.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Avenue #4133
- Covina, CA 91723 — États-Unis d'Amérique
- Site web : vercel.com
- Téléphone : +1 559 288 7060
Vercel adhère au cadre Data Privacy Framework UE–États-Unis pour les transferts internationaux de données.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site genesisstudio.fr (textes, visuels, vidéos, logos, marques, code source, charte graphique, architecture, base de données) est la propriété exclusive d'Alexis DEBERT / Genesis Studio, ou fait l'objet d'une autorisation d'exploitation, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation commerciale, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Genesis Studio. Toute utilisation non autorisée engage la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Les œuvres présentées au sein de la rubrique portfolio demeurent la propriété de leurs ayants droit respectifs (artistes, labels, promoteurs) et sont exposées avec leur accord à titre d'illustration des prestations réalisées par Genesis Studio.
5. Données personnelles
Genesis Studio collecte et traite des données personnelles dans le cadre de la gestion de sa relation commerciale et de l'analyse d'audience du site. Le détail des traitements, des finalités, des durées de conservation et des droits des personnes concernées est précisé dans la politique de confidentialité.
6. Cookies et traceurs
Le site utilise un nombre limité de traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement, ainsi qu'un outil de mesure d'audience (Microsoft Clarity) configuré dans le respect des recommandations de la CNIL. Le détail est disponible dans la politique de confidentialité.
7. Liens hypertextes
Le site genesisstudio.fr peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment YouTube, Instagram, WhatsApp). Genesis Studio n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou les pratiques de leurs éditeurs.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question concernant le site, ses contenus ou ces mentions légales : genesisvisuals.wav@gmail.com.